CONDITIONS D'UTILISATION

conditions générales

Le kilométrage et Le Temps de Sont Comptes Départ et retour garage.

  • Les prix indiqués s'entendent vantent compris . ILS de Sont arrondis à l' euro près.
  • d'Ils incluent l'assurance Illimitee versent des les personnes Transported , Les FRAIS DE La Voiture , du chauffeur et de certains peages.
  • Les peages non prévus et les Frais parking RESTENT à du client de la charge.
  • Pour Tout le service , excepté la les transferts gares ous Aéroports , lorsque la prestation a lieu Durant l' heure habituelle du déjeuner ou du diner, il Est Facture Une indemnité repas chauffeur. Se référer à nos conditions tarifaires en cours.
  • TAUX T.V.A : 5,5%
  • Bagage : maximum 30 kg par passager.
  • Demande de l' article L441 -6 du Code de Commerce
  • Modifié par Loi 2008-776 - Art 21 (V) & Art 92 du 4 août 2008
  • Nos prestations de transports de Sont Réglables comptant , net sans escompte .
  • Versez -les clients bénéficiant D'UN COMPTE OUVERT fr nos livres , et des après accord Écrit de Notre part , UN REGLEMENT Dans Les 30 jours la date de facture sans escompte net sérums acc .
  • En Tout état ​​de cause sous Peine d' enfreindre la Loi, le Délais de paiement afférent à Notre Secteur d'activité -peut en Aucun cas Dépasser 30 jours Un compter de la Date d'émission de la facture .
  • TOUT DANS de retard -les Paiements entraine de plein droit , et sans mise en demeure préalable, Le paiement d' intérêts de retard Au TAUX DE 1,3 % mois de pair
  • Nonobstant les dispositions des parents aux pénalités de retard, LA SOCIETE Les berlines de Paris soi réserve La Faculté , En Cas de retard de paiement , de suspendre ou D' Annuler Les Ordres en cours , sans préjudice De tout Recours des Autre .
  • Si le recouvrement de créance Notre entrainé l' intervention de Notre service de contentieux ou De tout Autre Agent de recouvrement ous officier ministériel , cette créance se trouvera majorée de convention expresse forfaitairement de 10% à titre de clause pénale .
  • Toutes contestations et / ou Réclamations éventuelles doivent Être formulées Dans Les 15 jours suivant la date de la facture de . Passé CE DELAI , Elles ne seront plus les recevables .
  • En Cas de litige , le Tribunal de Commerce de Paris Est Seul compétent.

 

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